Jordan a 23 ans, enchaîne les petits boulots et a deux passions : le vélo et la liberté. Récemment, il s’est donc créé un statut d’auto-entrepreneur, condition préalable pour pouvoir « collaborer » avec Take Eat Easy, une association de promotion du vélo et de la liberté, qui se propose de mettre en relation les plus grands restaurants avec les plus flemmardEs de leurs clientEs. Jordan a entendu dire qu’ils recrutaient des cyclistes passionnéEs :
Ce dimanche matin, il est en retard pour sa « shift » (on ne dit plus « vacation », c’est has been) : il s’était inscrit via l’application Take Eat Easy pour pratiquer sa passion de 11h30 à 15h30. Tous les magasins sont fermés et il a mis un certain temps avant de trouver une chambre à air pour son vélo, dont la roue a crevé la veille lors d’une livraison free-lance. C’est ça, le prix de l’indépendance ! On a la charge de son propre matériel. Mais la bonne nouvelle c’est qu’il lui suffira d’une livraison (rémunérée 6€ brut) pour se rembourser. Et hop, une chambre à air gratos !
Il a eu chaud, Jordan. Le week-end dernier, il était tombé malade et avait du annuler sa shift au dernier moment. Annuler moins de 48h avant la prise de poste, c’est un « strike ». Au troisième, c’est la sanction : on ne fait plus appel à vous. Mais on ne se prend pas le chou avec des procédures de licenciement : Dieu merci, vous n’êtes pas salariéE !
Sauf que samedi, il en était déjà à son deuxième strike. Sa crevaison l’avait amené à refuser une commande. Et il est interdit de refuser une course, même librement, tant que la shift n’est pas finie.
11h30. Jordan se rend au point de rendez-vous, où il retrouve des jeunes collègues aussi épris de liberté que lui, ainsi que leur chef d’équipe, oups, leur collaborateur/formateur de Take Eat Easy.
Librement, toujours, il attend que le smartphone fourni par la boîte sonne. Dans ce téléphone, un tracker GPS, qui permet à son employeur, pardon, son client, d’admirer ses performances sportives en temps réel. Sauf qu’aujourd’hui, il fait beau, et les commandes ne se bousculent pas. Et quand plusieurs livreurs.ses sont vacantEs en même temps et au même endroit, l’algorithme fait appel en priorité aux cyclistes les plus rapides, les plus passionnéEs. Autrement dit à celleux qui grillent le plus de feux rouges [1]. Drôle d’ambiance, mais ça participe à l’esprit sportif de la communauté ! Le belge Adrien Roose, CEO de la boîte (oui, « Chief Executive Officier », c’est moins ringard que « Président Directeur-général », vous en conviendrez) le dit lui-même ; « Les gens qui font ça ne le font pas que pour le complément de revenu, mais aussi pour appartenir à une communauté, pour faire du sport. » [2] Une vraie MJC ! Adrien n’a d’ailleurs pas hésité à lever 16 millions d’euros sur les marchés financiers pour promouvoir le sport en général et la pratique de la petite reine en particulier.
De temps en temps, Jordan croise les types d’Allo Resto, sur leurs scooters du siècle dernier. Ils.elles font le même boulot, à la différence qu’ils.elles sont sous le joug d’un contrat de travail. On dit que ce sont des « salariéEs »... Un mot un peu barbare, qui fait rigoler Jordan. Et en même temps, il ne peut s’empêcher de les plaindre. Lui, il est libre. Il n’est pas obligé d’observer un jour de repos par semaine, de s’ennuyer en congés payés, de cotiser à des mutuelles obligatoires… Bref, il est in-dé-pen-dant.
Il s’est renseigné, il peut même crever librement ! Le journal La Tribune a posé la question au CEO. « Qu’avez-vous prévu si [l’unE de vos coursierEs] se retourne contre vous en cas d’accident ?
– Nous avons étudié cette question avec nos conseillers juridiques. Normalement, les coursiers ne pourraient pas se retourner contre nous, l’assurance est à leur charge et nous vérifions qu’ils en ont une. »
Magnifique !
Qu’un coursier en manque de sollicitations force un peu sur la pédale pour améliorer ses résultats ne regarde que lui, et éventuellement la carrosserie du véhicule sur lequel sa tête viendra percuter. Chez Take Eat Easy, le droit à la vie privée n’est pas un vain mot !
Bien sûr, Jordan n’est pas assuré, et, comme certains de ses collègues, il n’a pas de freins sur son fixie. Ça lui rappelle la lourdeur administrative du salariat. Ce sont les mots du patron, enfin, du client (décidemment !) : « Nous ne pourrions pas opérer avec le statut d’employés. Il y a trop de lourdeurs administratives ». C’est vrai, c’est ennuyeux les lourdeurs administratives, surtout en vélo. « Mais après tout, nous proposons une alternative aux coursiers qui travaillent au noir ! » Les coursiers à vélo au noir, un des pires fléaux de notre temps... après les lourdeurs administratives.
Profession : salariéE indépendantE
C’est marrant, tout de même, ces collaborations auto-entrepreneuriales. Ça ressemblerait presque à du salariat !
Mais d’ailleurs, quelle est la différence ?
Oh, trois fois rien rien. Si ce n’est que le.la salariéE est encadréE par un vieux truc lénifiant que l’on appelle trivialement le « droit du travail », tandis que l’auto-entrepreneur.se est libre, libre comme l’air, libre comme le renard libre dans le poulailler libre, bref, libre de fermer sa gueule.
C’est à se demander comment il peut encore se trouver des entreprises assez rétrogrades pour salarier leurs travailleurs.ses… On voit de tout, certes, mais quand-même !
Un peu d’autodéfense juridique
C’est la cour de cassation et le ministère du travail qui ont posé des limites au recours à l’auto-entrepreneuriat. A la différence du.de la salariéE, l’auto-entrepreneur.se doit exercer son activité en toute indépendance, et ne peut avoir aucun lien de subordination avec son.sa clientE.
Comment définir le lien de subordination ? Selon la cour de cassation, il « est caractérisé par l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d’en contrôler l’exécution et de sanctionner le manquement de son subordonné ».
Le ministère du travail, interpellé en 2010 sur le fait que de plus en plus d’entreprises avaient la fâcheuse tendance à utiliser des jeunes auto-entrepreneurs.ses pour mieux contourner le droit du travail, a précisé la notion d’activité indépendante :
« Une activité indépendante se caractérise essentiellement par le fait que celui qui l’exerce a pris librement l’initiative de la créer ou de la reprendre, qu’il conserve, pour son exercice, la maîtrise de l’organisation des tâches à effectuer, ainsi que de la recherche de la clientèle et des fournisseurs.
Tout autre est donc la situation de personnes, salariées ou engagées dans un processus de recherche d’emploi, à qui l’on demande de se déclarer comme auto-entrepreneur alors qu’elles travaillent en pratique sous l’autorité de leur recruteur » [3].
C’est une lourdeur administrative qui pourrait avoir des conséquences très malheureuses pour Take Eat Easy, si par malheur Jordan se révélait de nature procédurière ou si, moins probable, il lisait IAATA entre deux shifts. En effet, s’il arrivait à prouver qu’il existait un lien de subordination entre son « client » et lui, alors il risquerait de gagner assez d’argent pour découvrir le vrai sens du mot « indépendance ».
Car en cas de requalification du contrat par le tribunal des prud’hommes, toutes les sommes versées à Jordan auraient rétroactivement le caractère d’un salaire. Par conséquent, le client, requalifié en employeur, serait condamné à acquitter l’ensemble des cotisations sociales afférentes aux sommes versées à l’auto-entrepreneur. Ce dernier pourrait du coup réclamer une rémunération au moins égale au SMIC. Sur le plan de la durée du travail, il deviendrait soumis au régime des 35 heures et pourrait solliciter le paiement d’heures supplémentaires s’il établit en avoir effectuées. Enfin, si la relation entre les parties prenait fin, la rupture serait nécessairement qualifiée de licenciement sans cause réelle et sérieuse. Dans ce cas, pour Jordan, c’est carrément le jackpot : Take Eat Easy devrait verser une indemnité légale de licenciement, une indemnité compensatrice de congés payés sur préavis, des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse… [4]
Mais pour ce faire, il faudrait prouver le fameux lien de subordination. Rien de plus simple. La jurisprudence a reconnu quelques éléments permettant de déceler les abus :
- Mise à disposition du matériel (Take Eat Easy fournit à Jordan un smartphone, une tenue estampillée du logo de l’entreprise, un sac de livraison et éventuellement un porte bagage) ;
- Instructions spécifiques pour l’exercice d’une activité (Jordan est obligé de livrer en vélo, alors qu’unE clientE ne peut exiger qu’un résultat, et non une méthode pour y parvenir) ;
- Travail au sein d’un service organisé (Jordan s’intègre à une organisation du travail entièrement pensée hors de lui) ;
- Existence d’un système de sanction (les strikes) ;
- Comptes-rendus périodiques (le tracking GPS) ;
- Le fait de n’avoir qu’un seul client ;
- Le fait pour le prestataire de n’avoir ni carte de visite ni adresse email professionnelle ;
- …
Autant d’indices qui permettraient à une cour prud’homale d’apprécier le niveau d’indépendance de Jordan.
Mon entretien avec un porte-parole de Take Eat Easy
L’auteur de ces lignes, lui-même cycliste passionné (mais bénévole !), a voulu prévenir Take Eat Easy d’un tel péril (rouge). Endossant ma plus belle veste de costume (avec un jean en dessous hein, c’est une start-up, pas une entreprise...) j’ai été prendre un café avec Thomas Poitroneau, un officiel de la boîte.
Le rendez-vous est pris quelque part sur les allées Jean Jaurès, où Take Eat Easy partage son espace de co-working avec… Uber – la pomme ne tombe jamais loin du pommier. Dans sa novlangue polluée d’anglicisme à vous en faire saigner les oreilles, le « city manager » a pris le temps de me rassurer, une fois son « call » terminé (franco-belge, on a dit, la start-up).
Non, Take Eat Easy ne recourt pas à des auto-entrepreneurs.ses pour contourner le droit du travail. Quelle mauvaise langue faut-il être... S’il ne salarie pas ses coursierEs, c’est simplement parce que « 70% [d’entre elleux] sont étudiants ou ont déjà un job à côté » ! Moi qui pensais que l’on pouvait avoir un contrat de travail tout en suivant des études...
Mais si la start-up ne fait appel qu’à des prestataires, c’est surtout, surtout par amour de la liberté. « Les coursiers travaillent quand ils veulent, ils apprécient cette flexibilité » C’est beau, la flexibilité... Ça sonne quand-même mieux que « précarité », qui peut prétendre le contraire ? « Et en plus, ils sont payés pour faire leur passion ! » (sic). Alors...
Mais, vraiment, les coursierEs sont indépendantEs ? La veste Take Eat Easy ? « Personne n’est obligé de la porter, mais les coursiers la mettent quand-même, parce que ça protège de la pluie, c’est pratique » (re-sic). Le smartphone ? « On en donne uniquement à ceux qui n’en ont pas ! » Les coursierEs n’ont qu’un seul client, Take Eat Easy ? « Faux ! J’an plein de coursiers qui travaillent pour d’autres clients. Enfin, trois ou quatre… » [sur plusieurs dizaines de livreurs.ses, ndlr]. Ils et elles peuvent donc, si je comprends bien, enfiler la casquette Take Eat Easy le samedi et celle de Deliveroo le dimanche ? « Aucun problème ! » Et ça se fait ? « Hum… » [5].
Mais, tout de même, Jordan m’a confié que le port du casque était obligatoire, et que s’il se faisait prendre sans, il écopait d’un strike. N’est-ce pas en contradiction avec le principe d’indépendance ? « Non, on ne leur donne pas un strike pour ça ! enfin, c’est ce qu’on leur dit, mais c’est pas vrai ! » Ouf, si c’est pas vrai, alors…
Il m’a dit aussi qu’on lui avait expressément demandé de créer un statut d’auto-entrepreneur pour pouvoir travailler pour vous, c’est vrai ? « Non, on leur dit que s’ils sont auto-entrepreneurs c’est bien, ça veut dire qu’ils pourront travailler pour nous, mais s’ils ne le sont pas, tant pis, on travaille pas ensemble ! » Décidément, je me suis vraiment inquiété pour rien.
Reste que, si Jordan voulait livrer en trottinette, le pourrait-il ? « Non, non, Take Eat Easy, c’est la livraison en vélo, c’est notre marque de fabrique ». Mais, si vous imposez à un prestataire ses méthodes de travail, ce n’est plus un prestataire, c’est un salarié, non ? « Hum… »
Et Thomas Poitrineau de laisser sa langue de bois (devrais-je dire sa langue de wood) au vestiaire pour m’exposer sa vision du monde. « Ce qui pose problème, c’est la législation. Ce n’est pas nous qui devrions travailler comme Allo Resto, mais Allo Resto qui devrait pouvoir travailler comme nous. » Comprendre : ce qui pose problème, c’est le fait qu’il existe une législation. Et les lourdeurs administratives qui vont avec...
Le monde que dessine Take Eat Easy, c’est celui dont Uber a fait l’ébauche ; une utopie libérale dans laquelle celui ou celle qui ne possède que sa force de travail traite sur un pied d’égalité avec celui.celle qui détient le capital. La législation, la loi, les règles ne font qu’entraver les belles promesses de la nouvelle économie, qui ne connaît ni exploitantEs, ni exploitéEs, seulement des collaborations entre riches et pauvres. Une sorte de retour au XIXème siècle qui nous prend assez pour des cons pour se donner des airs de modernité.
En me raccompagnant vers la sortie, Thomas Poitrineau m’interroge :
« Information Anti-Autoritaire Toulouse... qu’est-ce que ça veut dire, ça, anti-autoritaire ?
– Euh... Ca veut dire qu’on est indépendants des pouvoirs politiques, économiques...
– Ah, indépendants ? Comme nos coursiers, quoi ! »
Tout pareil.
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