Pour le quidam que je suis, il est toujours malaisé d’affirmer – avant le rendu – si un procès s’est « bien passé » [1] ou non. Lorsque j’écoute les arguments des avocat·e·s, certains font mouche, pour moi en tout cas. J’ignore toujours comment ils résonnent dans l’esprit de la magistrature. Cette mauvaise salle de spectacle qu’est le tribunal, où les vies des un·e·s et des autres semblent être jouées aux dés, me file la nausée depuis qu’il m’a été donné de rentrer dans un de ces lieux de misère. Mon esprit est sans doute mal fait : plus j’assiste à des procès, moins je comprends ce qui s’y joue. S’agit-il d’un combat de tribuns, d’une battle de rhétorique ou d’un ennuyeux argumentaire sur fond de Code ?

Mardi, j’ai assisté à un procès. Il avait lieu au Tribunal Administratif. Peut-être n’ai-je pas bien compris la mise en scène parce que c’était la première fois que je me rendais au TA, mais déjà, l’ambiance était tout autre que lors de mes dernières incursions dans un tribunal correctionnel. Pour commencer, il n’y avait qu’une seule affaire : c’est bien différent des comparutions immédiates, on n’assiste pas ici à un inventaire à la Zola qui donne envie de gerber, de gueuler à chaque fois que le proc’ prend la parole et de pleurer quand le verdict tombe.

Donc, reprenons : toutes les personnes dans la salle étaient venues pour la même affaire (d’ailleurs la salle était bondée !), à savoir la demande d’expulsion d’un bâtiment occupé par des familles, suite à une requête en référé de la part du Centre Hospitalier Universitaire. N’en déplaise aux partisan·ne·s de l’étymologie, le centre universitaire a beau être (au moins dans le nom) « hospitalier », il se refuse de pratiquer l’hospitalité – quand bien même il aurait à sa disposition des bâtiments vides, pourvus de chambres, de cuisines et sanitaires, et dont il ne compte rien faire dans les temps à venir.

Ne trouvant rien de mieux pour s’occuper, le CHU a donc porté plainte contre celles et ceux qui occupent son pavillon Armengaud, pour qu’ils et elles dégagent fissa. Vous me pardonnerez ce bon mot si facile en de pareilles circonstances, mais cette histoire, c’est vraiment l’hôpital qui se fout de la charité. Pour résumer la situation – je sais que j’ai tendance à radoter : on se trouve dans un moment où des gens, qui n’ont nulle part ailleurs où vivre, décident d’habiter dans un immeuble qui ne sert à rien ni personne, ni maintenant ni plus tard. Il se trouve qu’en plus, cet immeuble, c’est un hôpital public qui en détient « l’acte de propriété » (vous savez, ce bout de papier qui renvoie à une parcelle du Cadastre napoléonien et qui sert à justifier tant de méfaits de nos jours). Comme chacun sait, l’hôpital public, c’est l’État. Or je me souviens, quand j’étais en première année de fac, on m’a appris que « l’État, c’est chacun·e de nous ». Bon, je suis pas sûr que ça soit vrai, mais si jamais, je veux bien essayer d’y croire quelques instants, juste ce qu’il faut pour que le pavillon Armengaud revienne de droit à ses habitant·e·s, qui me semblent bien plus légitimes que n’importe quel détenteur d’un bout de papier pour décider de ce qu’ils veulent y faire. En Italie, on dit à ce propos cette chose simple : la maison est à qui l’habite.

La rhétorique des soins palliatifs

Je m’y perds dans mes digressions. Pour ce procès, le casting est donc composé d’une juge et de trois avocats (un pour le CHU, un pour les habitant·e·s du Pavillon et une dernière pour un cinéaste qui était présent lors du passage de l’huissier et qui se retrouve un peu par malchance sur la procédure d’expulsion). Mes impressions générales déjà : l’avocat du CHU a été assez mauvais (si ce n’est le droit, il avait au final assez peu d’arguments dans son camp), celui des occupant·e·s plutôt efficace, tandis que l’avocate du cinéaste a trouvé quelques façons d’enfoncer le clou et de lâcher d’assez belles tirades.

Le centre de l’argumentaire du conseil en immobilité immobilière réside dans le fait que le pavillon occupé se trouve « à côté » du bâtiment des soins palliatifs et que la présence des squatteureuses dérangeraient grandement la fin de vie des malades. Point supplémentaire : dans le squat, il y a 25 enfants et les enfants, ça fait du bruit. C’est donc sur la question des « nuisances » [2] que l’avocat de l’hôpital joue ses cartes. Le bruit et l’odeur, c’est toujours vendeur.

En réalité, l’histoire semble un peu plus complexe : comme on l’apprendra plus tard dans l’audience, les murs des deux bâtiments sont séparés de douze mètres (et non quinze, soyons précis : l’expert a mesuré, hein). Et comme le précise habilement l’avocate du cinéaste – qui cherche au passage à défendre l’occupation du pavillon Armengaud –, les deux bâtiments se tournent le dos, leurs accès étant diamétralement opposés, ce qui signifie que l’essentiel de la vie se déroule en deux endroits complètement différents.

Quant aux « nuisances » en tant que tel, il n’y a pas l’air d’avoir de quoi en faire toute une histoire. Résumant la situation avec un poil d’ironie, l’avocat des occupant·e·s explique qu’« on leur demande de partir pour le bruit d’un téléviseur et le rire des enfants ». Effectivement, ça fait peu. De l’autre côté de la barricade, on ose par contre aller jusqu’à demander si « l’intérêt de l’enfant prime sur celui des patients en fin de vie ? » Effet raté : même la juge semble choquée par l’obscénité de la question.

La voie d’accès vers la discorde

Un autre argument de l’avocat du « demandeur » (c’est l’expression consacrée qui désigne ici celui qui veut foutre des gens à la rue) réside dans une insignifiante histoire de voie d’accès. En effet, au sous-sol du bâtiment occupé se trouve une porte battante, barricadée, qui donne sur une petite pièce dans laquelle se trouve une autre porte, qui débouche elle-même sur un long couloir, qui donne sur une troisième porte, fermée à clé, derrière laquelle se trouve un accès au pavillon des soins palliatifs. Pour l’avocat, la simple existence de cette galerie – bien qu’elle soit totalement condamnée – ferait courir un risque aux malades voisins. L’argument est bien trop faible pour tenir la route : qui aurait un quelconque intérêt à fracturer les accès à cette galerie pour se rendre dans le bâtiment d’à côté ?

Plus encore, la mauvaise foi du Maître en expulsions va jusqu’à faire remarquer que des issues de secours du bâtiment occupé ont été barricadés, rendant dangereuse l’occupation du bâtiment pour ses habitant·e·s. Or, en réalité, la seule issue de secours barricadée est la porte qui donne accès à cette fameuse galerie. Sans doute expert en mécanique quantique et fin connaisseur du chat de Schrödinger, cet avocat voudrait donc que cette porte soit à la fois ouverte et fermée.

La sécurité avant tout

Dans la même veine, suite à une cuisine un peu trop enfumée dimanche dernier, l’alarme incendie s’est déclenchée ce qui a inquiété comme il se doit les gérant·e·s du CHU. On est passé pas loin de l’accusation d’irresponsabilité pour les habitant·e·s. Argument de la sécurité déjoué en un coup franc par l’avocate du cinéaste : « Si l’alarme incendie a fonctionné, et bien, ça prouve que ça fonctionne ».

Dernière démonstration amusante, la question de l’eau. L’hôpital laissait entendre que l’eau du bâtiment était peut-être contaminée, les canalisations n’ayant pas été vérifiées depuis plus d’un an et demi, depuis que les services qui s’y trouvaient ont déménagé. On pourrait remarquer cyniquement que la sécurité des occupant·e·s tient tellement à cœur à nos chers propriétaires qu’ils veulent s’empresser de les faire dormir dans la rue. Concernant l’eau, outre le fait qu’un médecin en toxicologie, ancien occupant du bâtiment lorsqu’il accueillait un service hospitalier, atteste qu’il n’y a aucun problème avec l’eau, qu’on peut la boire sans risquer d’attraper la légionellose ou E.coli ; que des analyses de l’eau ont été faites et qu’on attend juste les résultats (sachant que le CHU aurait pu le faire sans problème, ayant tout le matériel nécessaire à disposition) ; l’argumentaire de l’avocat de la défense est infaillible : depuis le début de l’occupation, les habitant·e·s boivent quotidiennement de l’eau du robinet et personne n’est malade alors même que les périodes d’incubation des maladies précédemment citées sont bien plus courtes.

Voilà pour ce compte-rendu subjectif et parcellaire de mon passage au Tribunal administratif en ce début de semaine. Je suis bien peu doué dans la lecture des oracles, mais je sais malheureusement qu’à la fin, c’est toujours la propriété privée qui gagne [3]. Si, pour une fois, il pouvait avant ça y avoir un peu de sursis, ça serait pas de refus. Rendu du procès vendredi 14 octobre.

Finissons par cette déroutante conclusion de Madame la Juge : « Merci les enfants d’avoir été très sages. »